NB : Voir la section 1.5.2 de ce titre sur la hernie inguinale (condition personnelle).

Constitue une blessure

La hernie ombilicale est une blessure qui se manifeste par une douleur et aussi par un signe visible, une bosse à l'abdomen: Kamyr Entreprises inc. et Bonneau, [1993] C.A.L.P. 1318; hernie incisionnelle épigastrique: Long et Office municipal d'habitation, 64536-60-9411, 96-06-06, G. Robichaud.

Les anomalies congénitales et les autres facteurs d'ordre personnel qui favorisent l'apparition d'une hernie inguinale ne sont pas des maladies en soi puisqu'il est nécessaire que des facteurs externes y soient associés pour que la lésion survienne. L'un de ces facteurs est l'augmentation de la pression interne abdominale par l'exécution de mouvements et d'efforts. Ainsi, dans ces certaines circonstances, la hernie inguinale constitue une blessure: Carrier et S.E.C.A.L., [1994] C.A.L.P. 1412, révision rejetée, [1995] C.A.L.P. 1242; Fradette et Congrégation des soeurs Notre-Dame du Perpétuel Secours, 142056-03B-0007, 01-04-24, R. Savard; Oulikian et Controbec ltée, 157810-61-0103, 01-09-10, G. Morin; Boucher et CSSS de Rivière-du-Loup, 407109-01A-1003, 10-12-17, M. Séguin (hernie ombilicale).

La hernie inguinale constitue une blessure en l'espèce considérant qu'elle résulte d'un traumatisme: Crofton et Épiciers-Unis Métro-Richelieu inc., 62368-03-9409, 96-03-13, P. Brazeau.

La hernie inguinale indirecte revêt un caractère mixte. Elle conjugue deux facteurs, l'un personnel et prédisposant (la faiblesse congénitale ou acquise de la paroi abdominale) et l'autre «extérieur» (l'augmentation de la pression intra-abdominale). En l'espèce, la hernie inguinale indirecte subie par le travailleur peut être qualifiée de blessure: Girard et Société canadienne des postes, 62070-60-9408, 97-12-07, J.-M. Dubois, révision rejetée, 98-06-09, A. Suicco, requête en révision judiciaire rejetée, C.S. Montréal, 500-05-039399-983, 01-08-01, j. Melançon, requête pour permission d'appeler rejetée, C.A. Montréal, 500-09-011349-016, 01-09-27.

Une hernie ombilicale peut être assimilée à une blessure lorsqu’elle ne s’est manifestée d’aucune façon avant l’événement, à savoir un effort ou un mouvement entraînant une augmentation de la pression abdominale, et qu’elle apparaît lors de cet événement. En l’espèce, le travailleur ne présente pas de bosse à l’ombilic avant l’événement. Cette bosse apparaît lors du soulèvement d’un objet lourd. Or, un tel soulèvement est de nature à augmenter la pression intra-abdominale et à engendrer une hernie ombilicale. De plus, l’infirmière signale la présence de cette bosse peu de temps après l’événement. La hernie ombilicale constitue donc une blessure: Simard et Ville de Montréal, 241930-71-0408, 05-07-11, C. Racine, (05LP-100).

Les anomalies congénitales ou les autres facteurs personnels favorisant l’apparition d’une hernie inguinale ne font pas en sorte que ce type de hernie ne puisse jamais être considéré comme une blessure au sens de l’article 28. En effet, cette hernie constitue une atteinte à des tissus vivants et, lorsqu’elle résulte d’un agent vulnérant extérieur, comme l’augmentation de la pression intra-abdominale à la suite d’un effort fait au travail, elle répond à la définition du terme «blessure» retrouvé à cet article. En l'espèce, le travailleur ne rapporte aucun antécédent de douleur inguinale et cette douleur apparaît subitement à la suite des efforts nécessités par son travail. Donc, même s’il présente des facteurs prédisposant au développement des hernies inguinales, celles-ci ne font l’objet d'aucune installation progressive permettant de les assimiler à une maladie. De plus, il doit soulever des objets lourds, la plupart du temps sans aide, ce qui accroît la pression intra-abdominale. Ainsi, selon la description du travail et de l’apparition de la douleur faite par le travailleur, le mode d’apparition des hernies et leur progression rapide permettent de les assimiler à des blessures au sens de l’article 28: J.P. Métal America inc. et Apostolatos, 325881-71-0708, 08-06-27, C. Racine, (08LP-69).

À l’étape de l’application de la présomption, dans le cas de pathologies de nature mixte, comme une tendinite, une épicondylite, une bursite, une hernie discale, une hernie inguinale, etc., un travailleur n’a pas à démontrer l’existence d’un événement traumatique aux fins de prouver qu’il a subi une blessure. Il n’a qu’à démontrer, par une preuve prépondérante, que sa blessure de nature mixte est apparue à un moment précis dans le temps plutôt que sur une période plus ou moins longue, de manière subite et non de façon progressive et insidieuse, comme ce que l’on retrouve habituellement dans le cas d’une maladie: Boies et C.S.S.S. Québec-Nord, 2011 QCCLP 2775, [2011] C.L.P. 42 (formation de trois juges administratifs).

Ne constitue pas une blessure

La hernie inguinale indirecte doit être considérée comme une maladie plutôt que comme une une blessure puisqu'il s'agit d'une déficience ou une insuffisance physique d'ordre congénital ou métabolique de la paroi abdominale: Ménard et C.U.M., 12421-62-8907, 92-01-13, M. Lamarre, (J4-01-11); Quessy et Société canadienne des postes, 12759-61-8904, 91-06-20, G. Perreault, (J3-13-10); Vaillancourt et Cleyn & Tinker inc., 21206-62-9008, 92-11-19, B. Lemay; Hugues et Alimentation Pointe-Claire inc., 56927-60-9402, 95-01-05, L. Thibault.

La hernie inguinale indirecte revêt un caractère mixte. Elle conjugue deux facteurs, l'un personnel et prédisposant (la faiblesse congénitale ou acquise de la paroi abdominale) et l'autre «extérieur» (l'augmentation de la pression intra-abdominale). En l'espèce, le geste posé par le travailleur n'est pas susceptible d'avoir engendré une hypertension abdominale suffisante pour avoir causé la hernie inguinale: Lauzon et Général Motors du Canada ltée, 35623-64-9201, 95-07-20, B. Lemay.

La hernie inguinale constitue une maladie congénitale dont l'apparition est progressive et non une blessure. Il n'y a eu aucun traumatisme inguinal: Filion et Kraft General Foods inc., 48284-60-9301, 95-09-08, S. Moreau, révision rejetée, 96-06-03, L. McCutcheon.